J.O. Numéro 50 du 28 Février 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 03872

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Arrêté du 20 février 2002 modifiant l'arrêté du 19 février 1999 portant nomination au Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public


NOR : MENG0200457A



Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 20 février 2002 :
L'arrêté du 19 février 1999 portant nomination au Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public est modifié par les dispositions suivantes, pour ce qui concerne les représentants des associations agréées :
« Titulaire représentant la jeunesse au plein air (JPA) :
M. Jacques Henrard.
Suppléante représentant la jeunesse au plein air (JPA) :
Mme Evelyne Coggiola. »
L'arrêté du 19 février 1999 précité est modifié par les dispositions suivantes, pour ce qui concerne les représentants des organisations représentatives des personnels de direction, d'éducation et d'enseignement :
« Titulaire représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN) :
M. Albert Puchois.
Suppléant représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN) :
M. Michel Richard. »